« Nombreux sont ceux qui estiment aujourd’hui que les juges doivent accorder une importance primordiale, voire exclusive, au texte de la loi.
Ce n’est pas mon cas.
Sans négliger la lettre du texte, j’accorde plus d’importance à son esprit et aux conséquences que risque de produire telle ou telle interprétation. Je me demande parfois comment un hypothétique “législateur raisonnable” aurait interprété la loi à la lumière de son intention. Et, pour répondre à ces questions, il m’arrive d’examiner le contexte législatif d’une loi. J’aborde et j’interprète les formulations législatives ou constitutionnelles à la lumière des valeurs qui les sous-tendent, y compris le principe de l’application régulière de la loi […].
La Constitution [américaine] présente une structure et des principes conçus pour unifier un pays pendant des centaines d’années, voire davantage. C’est en gardant à l’esprit cet objectif fondamental que j’ai abordé mon travail d’interprétation. » S. B.
Stephen Breyer a été juge à la Cour suprême des États-Unis pendant vingt-huit ans. Aux éditions Odile Jacob, il est l’auteur de Pour une démocratie active, de La Cour suprême, l’Amérique et son histoire et de La Cour suprême, le droit américain et le monde, qui tous ont marqué la pensée juridique. 

1. Couverture
2. Titre
3. Copyright
4. Dédicace
5. Comment je suis arrivé là
6. I - L'esprit et la lettre
   1. 1. Les approches intentionnalistes
   2. 2. Les approches textualistes
7. II - Interpréter les lois
   1. 3. L'usage traditionnel du texte et de l'intention
   2. 4. Le clivage texte/intention
   3. 5. Statique ou dynamique ?
   4. 6. Conséquences
   5. 7. L'histoire législative
   6. 8. Les valeurs constitutionnelles
   7. 9. Résoudre les tensions entre textualisme et intentionnalisme
   8. 10. Prendre en compte l'objectif de la loi
8. III - Interpréter la Constitution
   1. 11. La Constitution
   2. 12. L'approche traditionnelle de l'interprétation de la Constitution
   3. 13. Le textualisme constitutionnel
   4. 14. Quand le texte ne suffit plus : les limites du textualisme constitutionnel
   5. 15. Stabilité juridique : le stare decisis
9. IV - Pourquoi les valeurs, les objectifs et l'applicabilité offrent un meilleur moyen d'interpréter la Constitution
   1. 16. L'applicabilité : histoire et expérience pratique
   2. 17. L'applicabilité : repérer les conflits de valeurs
   3. 18. L'applicabilité : appliquer les valeurs fondamentales
10. V - Changements de paradigme à la Cour
    1. 19. Trois changements de paradigme
    2. 20. Un changement de paradigme est-il en cours ?
11. Conclusion
12. Notes
13. Index
14. Remerciements
15. Note de l'auteur
16. Sommaire
17. Du même auteur chez Odile Jacob