La majorité de nos contemporains partagent, sur la famille, de nouvelles valeurs extrêmement fortes : l’égalité entre les parents et entre les enfants ; la filiation comme lien inconditionnel, fait pour durer toute la vie ; la responsabilité des générations, liant les vivants à ceux qui ne sont plus et à ceux qui ne sont pas encore ; le respect de l’histoire personnelle de l’enfant… Pourtant, en France, depuis quelques années, la famille est devenue un sujet de discorde politique.
Dans ce livre, Irène Théry et Anne-Marie Leroyer, entourées de vingt trois experts, abordent avec sérénité ces questions complexes et proposent des réformes importantes du droit de la famille : sur la filiation en général, l’adoption, ’assistance médicale à la procréation, la gestation pour autrui, l’homoparentalité, l’accès aux origines ou encore les familles recomposées.
Irène Théry est sociologue, spécialisée dans la sociologie du droit de la famille et de la vie privée. Directrice d’études à l’EHESS, elle a publié plusieurs ouvrages sur les mutations du droit de la famille, sur les familles recomposées et sur le masculin et le féminin, notamment La Distinction de sexe et Le Démariage.
Anne-Marie Leroyer est professeure à l’École de droit de la Sorbonne (Paris-I-Panthéon-Sorbonne). Elle dirige le département de recherche sur la famille et le patrimoine de l’Institut juridique de recherche de la Sorbonne.
Rapport remis à la ministre déléguée chargée de la Famille
Membres du groupe de travail : Simone Bateman, Sylvain Bollée, Hubert Bosse-Platière, Fabienne Brugère, Laurence Brunet, Jérôme Courduriès, Geneviève Delaisi de Parseval, Caroline Eliacheff, Agnès Fine, Hugues Fulchiron, Marie Gaille, Martine Gross, Juliette Guibert, Agnès Martial, Jennifer Merchant, Pierre Murat, Israël Nisand, Enric Porqueres i Gené, Marianne Schulz, Jehanne Sosson, Alfred Spira, Sylvie Steinberg, Laurent Toulemon. 

1. Couverture
2. Titre
3. Copyright
4. Dédicace
5. Lettre de mission
6. Composition du groupe de travail « Filiation, origines, parentalité »
7. Remerciements
8. Le droit face aux nouvelles valeurs de responsabilité générationnelle
   1. Quel est le problème posé ?
   2. C’est ici qu’apparaît la question de la filiation
   3. Pour conclure
9. Livre I - RÉFLEXION PROSPECTIVE SUR LA FILIATION
   1. PREMIÈRE PARTIE - POUR UN DROIT DE LA FILIATION COMMUN ET PLURALISTE
      1. CHAPITRE 1 - De l’ordre matrimonial au démariage, un autre récit du changement familial
         1. Parent biologique, parent social : la quête sans issue du « vrai parent »
         2. L’hypothèse d’une « dématrimonialisation » de la filiation
         3. Le temps du démariage
      2. CHAPITRE 2 - Une même filiation pour tous
         1. Le couple de même sexe, révélateur des changements de l’institution
      3. CHAPITRE 3 - État des personnes, état civil et filiation
         1. L’état civil au temps du démariage : l’enjeu de protection de la vie privée
         2. L’acte de naissance et sa publicité
         3. Propositions de réforme
   2. PARTIE II - UNE SEULE FILIATION, TROIS MODALITÉS D’ÉTABLISSEMENT
      1. CHAPITRE 4 - Première modalité d’établissement : l’engendrement par procréation charnelle
         1. La filiation par procréation charnelle au temps du démariage
         2. La filiation par procréation charnelle au temps de l’égalité des sexes
         3. La filiation par procréation charnelle au temps des progrès scientifiques et techniques
      2. CHAPITRE 5 - Deuxième modalité d’établissement : l’adoption
         1. Pourquoi une réforme globale de l’adoption aujourd’hui
         2. Réformer le droit commun de l’adoption
      3. ANNEXE AU CHAPITRE 5 - Restructurer le titre VIII du Code civil
         1. Chapitre premier Des conditions requises pour l’adoption
         2. Chapitre II De la procédure de l’adoption
         3. Chapitre III Des effets de l’adoption
         4. Chapitre IV Des dispositions particulières applicables à l’adoption de l’enfant du « conjoint »
         5. Chapitre V Des aspects internationaux de l’adoption
      4. CHAPITRE 6 - Un droit spécial de l’adoption : l’adoption de l’enfant du conjoint
         1. Genèse de l’adoption de l’enfant du conjoint
         2. Propositions de réforme
      5. CHAPITRE 7 - Troisième modalité d’établissement : l’engendrement avec tiers donneur
         1. Engendrement avec tiers donneur, biomédecine et droit : la spécificité française
         2. Propositions de réforme
         3. Conclusion
      6. ANNEXE AU CHAPITRE 7 - Deux questions sur la gestation pour autrui
         1. Première question : construire un débat public argumenté
         2. Deuxième question : permettre la reconnaissance de la filiation des enfants nés de GPA à l’étranger
10. Livre II - ACCÈS AUX ORIGINES ET PARENTALITÉ
    1. INTRODUCTION - Accompagner le droit d’accès aux origines personnelles
    2. CHAPITRE 8 - L’accès aux origines des personnes nées d’engendrement avec tiers donneur
       1. Affrontements et malentendus, le débat français en question
       2. Propositions de réforme
    3. ANNEXE AU CHAPITRE 8 - L’accès aux origines et la levée de l’anonymat au Royaume-Uni
       1. Le point de départ : l’anonymat au cœur de la loi de 1990
       2. Poursuivre la réflexion sur le partage de l’information
    4. CHAPITRE 9 - L’accès aux origines des personnes nées sous X, adoptées et pupilles
       1. Accouchement sous X et accès aux origines : droits des femmes contre droits de l’enfant ?
       2. Propositions de réforme
    5. CHAPITRE 10 - Reconnaître la place familiale du beau-parent
       1. La place familiale du beau-parent : évolution sociohistorique et questions d’aujourd’hui
       2. Propositions de réforme
       3. Trois remarques pour conclure
    6. Synthèse des propositions de réforme
       1. État des personnes, état civil et filiation
       2. La filiation par adoption
       3. Adoption de l’enfant du conjoint
       4. La filiation par engendrement avec tiers donneur
       5. L’accès aux origines des personnes nées d’un don d’engendrement
       6. L’accès aux origines des personnes nées sous X, adoptées et pupilles
       7. Reconnaître la place familiale du beau-parent
    7. Présentation des membres du groupe de travail
11. Table