Odile Jacob publie

Mario Bettati

Le Droit international de l’environnement
Date de parution : 30 août 2012
EAN13 : 9782738128300 / 304 pages / 155 x 240 mm / 400 g

La vulnérabilité de l’environnement est une préoccupation majeure de la communauté internationale. Des grandes catastrophes écologiques aux formes plus insidieuses de pollution, les activités humaines ont gravement porté atteinte à l’écosystème, mettant en péril la vie humaine, animale et végétale.
Ce livre expose à la fois les menaces qui pèsent sur la nature, les ripostes juridiques et institutionnelles des États et les politiques de répression mises en place. Chaque norme et chaque institution est décrite, accompagnée de la présentation des pollutions les plus notoires.
Surveillés par quelque 700 associations comme Greenpeace ou WWF, 500 traités en vigueur dispersent les efforts et diluent les attentions. À la fois essai et manuel, ce livre dénonce leurs insuffisances et propose des solutions pour que la protection de l’environnement devienne réalité.


Mario Bettati, agrégé des facultés de droit, ancien doyen, est professeur émérite à l’université Paris-II. Conseiller de Bernard Kouchner (ministre des Affaires étrangères et européennes), il a initié et promu avec lui le droit d’ingérence humanitaire et écologique. Il a notamment publié Le Droit d’ingérence


  1. Couverture
  2. Titre
  3. Copyright
  4. Table des abréviations
  5. Introduction
  6. Chapitre 1 - Développement historique de la protection internationale de l’environnement
    1. Trente années de construction
    2. Typologie des pollutions
    3. Les fautes humaines génératrices de la pollution
    4. Typologie des protections
  7. Chapitre 2 - Nature et portée du droit international de l’environnement
    1. Un appareil normatif complexe
    2. Un champ d’application fractionné
  8. Chapitre 3 - Les règles incitatives du droit international de l’environnement
    1. Le principe de précaution
    2. Les objectifs à atteindre
    3. Des pourcentages butoirs
    4. Surveillance et consultation
  9. Chapitre 4 - Des normes dissuasives
    1. Répression et poursuites
    2. Des prescriptions prohibitives
    3. Des dépôts de plaintes
  10. Chapitre 5 - Les sanctions du droit international de l’environnement
    1. Les prérogatives de l’État menacé
    2. Les sanctions de l’opinion publique
    3. Les sanctions économiques
    4. Les règles de la responsabilité
    5. Les règles relatives à l’assistance
  11. Vers la consécration d’un crime d’écocide ?
  12. Liste chronologique des principaux textes et documents diplomatiques relatifs à la protection internationale de l’environnement
  13. Bibliographie
  14. Du même auteur chez Odile Jacob