L’accent est mis sur certains des aspects les plus contemporains du débat : peut-on parvenir à une définition de la règle de Droit ? La normativité juridique a-t-elle ou non un caractère impératif ? Qu’est-ce qui distingue le Droit de la morale ou de la religion ? Ce livre voudrait en outre promouvoir une conception particulièrement « ouverte » de la connaissance du Droit, en le confrontant à d’autres cultures et à d’autres disciplines — tant il est clair qu’un regard exclusivement juridique sur le Droit a un caractère déformant. La démonstration de Denys de Béchillon s’organise en deux temps. Il insiste d’abord sur le rôle considérable que joue l’État dans le processus d’identification de la règle juridique. L’État, en effet, a un monopole absolu sur l’édition du Droit ; c’est lui qui détermine l’appartenance ou la non-appartenance d’une norme à la catégorie préconstituée des règles de Droit. Il s’avère ensuite que cette manière de voir occulte une masse de phénomènes qui, justement, ne peuvent être rapportés à l’institution étatique. L’auteur s’attache donc à montrer que le Droit peut et doit être défini autrement dans certaines sphères (sociétés sans pouvoir étatique, groupes locaux porteurs de traditions propres, étrangers rassemblés, etc.). Ces minorités sécrètent en effet leur " Droit " à des titres divers, et si la puissance publique refuse d’y voir la moindre manifestation d’un phénomène juridique, ces groupes ne se comportent pas moins " comme si " leurs propres modes de régulation étaient effectivement juridiques. C’est donc bien une lecture relativiste de la définition du Droit que l’auteur veut faire partager : il ne peut pas, selon lui, exister une seule définition du Droit " positif " ; il peut en revanche fort bien y en avoir deux, l’une et l’autre correctes dans leur ordre et pourtant contradictoires.

Denys de Béchillon est .chargé de recherche au CNRS et enseigne à l’Université de Pau où il codirige le Groupe de Réflexions Transdiciplinaires. Il est également Secrétaire général de l’Association Française d’Anthropologie du Droit.

1. Couverture
2. Titre
3. Du même auteur
4. Copyright
5. Sommaire
6. Remerciements
7. Introduction
8. Première partie - Discussion
   1. Chapitre premier - Généralité
      1. SECTION PREMIÈRE - Aux sources de la thèse de la généralité : une assimilation discutable du droit et de la loi
         1. I. La loi n’est pas forcément générale
         2. II. Tout le Droit n’est pas dans la loi
      2. SECTION DEUXIÈME - À l’épreuve de l’observation : un certain aveuglement sur la situation de nos systèmes juridiques
         1. I. En quoi tout le Droit n’est pas général
         2. II. Pourquoi tout le Droit ne peut être général
      3. SECTION TROISIÈME - Au bilan du débat d’idées : une conception théoriquement intenable de la règle de droit
         1. Nuances
   2. Chapitre II - Sanction
      1. SECTION PREMIÈRE - Une thèse mal fondée
         1. I. L’effectivité n’est pas la condition du Droit
         2. II. La sanction ne garantit pas l’effectivité
      2. SECTION DEUXIÈME - Une thèse fragile
      3. SECTION TROISIÈME - Une thèse inopérante
         1. Nuances
9. Deuxième partie - Fondations
   1. Chapitre premier - Le choix d’un espace d’observation : l’État moderne
      1. SECTION PREMIÈRE - Une option restrictive
         1. I. Du Droit différent
         2. II. Du Droit quand même
      2. SECTION SECONDE - Une option féconde
   2. Chapitre II - Le choix d’un objet d’observation : la notion officielle du Droit dans l’État
      1. SECTION PREMIÈRE - Un objet parmi d’autres
      2. SECTION SECONDE - Un objet privilégié
         1. Nuances
10. Troisième partie - Construction
    1. Chapitre premier - Une norme
       1. SECTION DEUXIÈME - La norme comme signification d’une proposition
       2. SECTION SECONDE - La norme comme signification d’une proposition indiquant un modèle de conduite
       3. SECTION TROISIÈME - La norme comme signification d’une proposition indiquant un modèle sur un mode impératif
          1. I. Ambiguïté de l’idée selon laquelle la norme exprime un « devoir-être » impératif
          2. II. Nécessité de l’idée selon laquelle la norme exprime un « devoir-être » impératif
          3. III. Limites de l’idée selon laquelle les normes expriment un « devoir-être » impératif
          4. Nuances
    2. Chapitre II - Une norme juridique
       1. SECTION PREMIÈRE - Qu’est-ce qu’une norme juridique ?
          1. I. Du système juridique étatique
          2. II. De la juridicité des normes juridiques
       2. ADDENDUM - Le droit nazi est-il du droit ?
          1. Nuances
       3. SECTION SECONDE - Où sont les normes juridiques ? (théorie de l’acte juridique)
          1. I. Normes sans actes
          2. II. Actes sans normes
          3. Nuances
11. Conclusion - L’imaginaire d’État
12. Index analytique