Mario Bettati
Le Trafic de drogue Pour un contrôle international des stupéfiants Date de parution : 28 janvier 2015
EAN13 : 9782738131874 / 288 pages / 145 x 220 mm / 400 g
EAN13 : 9782738131874 / 288 pages / 145 x 220 mm / 400 g
Comment expliquer que le trafic de drogue ne cesse d’augmenter alors que le nombre de saisies et de condamnations n’a jamais été si élevé ? Quel rôle joue l’évolution du marché des drogues et de la consommation dans cette situation paradoxale ? Où en est le droit international et comment le faire progresser ?
Ce livre dresse un panorama des différents types de drogues et montre à quel point le développement fulgurant des drogues de synthèse et leur vente sur Internet bouleverse la donne. Celle-ci est d’autant plus complexe que le contrôle international doit tenir compte des prérogatives des États – lesquels peuvent être soit consommateurs, soit producteurs – ainsi que de la frontière, de plus en plus poreuse, entre drogues licites (les médicaments) et drogues illicites.
Faisant le point sur les dispositifs juridiques existants, ce livre montre également comment la police et la douane coordonnent leurs efforts pour lutter contre un fléau de plus en plus multiforme. Enfin, il évoque les expériences menées à travers le monde pour limiter et encadrer la consommation de drogue (dépénalisation du cannabis, ouverture de salles de shoot).
Mario Bettati, agrégé des facultés de droit, ancien doyen, est professeur émérite de droit international à l’université Paris-II. Conseiller de Bernard Kouchner (ex-ministre des Affaires étrangères et européennes), il a initié et promu avec lui le droit d’ingérence humanitaire et écologique. Il est notamment l’auteur du Droit d’ingérence.
- Couverture
- Titre
- Copyright
- Abréviations
- Introduction
- Actualité du trafic illicite
- Un phénomène ancestral
- Première partie - L’objet et les modalités de la prévention
- CHAPITRE 1 - Un catalogue évolutif
- La procédure de classement
- Les précurseurs de drogues
- Les drogues traditionnelles
- Les drogues de synthèse
- La conversion et la flexibilité de la production
- Répercussion du marché illicite
- CHAPITRE 2 - La prévention du trafic des stupéfiants
- Les organes internationaux de la prévention
- Les modalités internationales de la prévention
- Les mesures d’exécution
- CHAPITRE 1 - Un catalogue évolutif
- Deuxième partie - La répression du trafic illicite des stupéfiants
- CHAPITRE 3 - La prohibition
- La guerre entre trafiquants
- Les grands axes du trafic international
- La coopération policière internationale
- Les grandes figures du trafic illicite
- Le renforcement des sanctions pénales
- Interceptions et itinéraires
- CHAPITRE 4 - Les organes français de la répression
- La formation des policiers antidrogue
- L’Office central pour la répression du trafic illicite
- L’action répressive des douanes
- Infractions douanières et infractions pénales sur les stupéfiants
- CHAPITRE 5 - Les procédés de dépistage des drogues
- Les méthodes techniques de recherche
- Le rôle des chiens détecteurs
- Le cas particulier du trafic maritime
- CHAPITRE 6 - Lois relatives aux infractions en matière de drogue
- Une loi modèle antistupéfiants
- Typologie des infractions
- Régime des sanctions
- Procédures et procédés
- Faut-il instaurer un « droit d’ingérence antidrogue » ?
- CHAPITRE 7 - Politiques et lois en vigueur aux États-Unis d’Amérique
- Le cadre législatif de l’administration fédérale et des États
- Évolution historique
- Lois en vigueur dans les États
- Buts et objectifs de la politique fédérale de lutte contre les stupéfiants
- Un éventail diversifié de rapports et d’études
- Panorama quantitatif de la répression aux États-Unis
- CHAPITRE 8 - Les pièges de la tentation
- Révocation de policiers trafiquants occasionnels
- CHAPITRE 3 - La prohibition
- Troisième partie - Vers la légalisation de certaines drogues
- Vers la légalisation de certaines drogues
- CHAPITRE 9 - Expériences de dépénalisation
- La doctrine
- Le référendum américain
- Le cannabis thérapeutique
- Oppositions à la dépénalisation
- L’Uruguay vote la légalisation du cannabis
- CHAPITRE 10 - Fluctuante frontière entre le légal et l’illicite
- Des compositions chimiques nouvelles…
- … produisant des effets équivalents
- Libérer la vente des seringues : un décret controversé
- CHAPITRE 11 - L’ambiguïté des salles de shoot
- Ici et ailleurs
- Des effets positifs
- Des effets négatifs
- Une consultation populaire indicative
- Conclusion
- Psychotropes inclus dans les tableaux de la convention de 1971
- Notes
- Bibliographie
- Index
- Table
- Du même auteur chez Odile Jacob

































