« La défiance s’installe en France et entre les Français. Nous ne sommes plus capables de traiter les problèmes que la Nation doit surmonter, d’affronter les périls économiques et sociaux, de faire vivre les valeurs qui sont les nôtres.Parce que nous assistons à une sourde et lente décomposition du système politique, menacé par le poison du discrédit. Reconstruire la démocratie, réconcilier les Français avec leur système politique, faire correspondre davantage les choix politiques et la classe dirigeante qui les porte aux aspirations profondes de notre pays: la 6e République recherche l’harmonie entre les actes et les discours, la 6e République est une république résolument moderne! C’est la république telle que Pierre Mendès France l’avait rêvée. » A. M. et B. F.

On trouvera ici le texte complet et commenté de la constitution pour une nouvelle république. Le document fondateur à partir duquel le débat public devra nécessairement s’organiser.

Arnaud Montebourg est député de Saône-et-Loire et vice-président de la Commission des lois de l’Assemblée nationale.

Bastien François est professeur de science politique à l’université Paris-I-Panthéon-Sorbonne.

1. Couverture
2. Titre
3. Collection « La 6e République » sous la direction de Thomas Clay et Bastien François
4. Copyright
5. Introduction
   1. La démocratie perdue
   2. Un traitement de choc
   3. Un hommage funèbre
   4. Un nouvel outil démocratique
   5. La 6e République : un régime de responsabilité
   6. Les citoyens acquièrent une place nouvelle
   7. Un antidote au poison du présidentialisme
6. Texte commenté de la Constitution de la 6e République
   1. Préambule
   2. Titre Ier - De la souveraineté
   3. Titre II - Le président de la République
   4. Titre III - Le Parlement
   5. Titre IV - Le Premier ministre
   6. Titre V - Le gouvernement
   7. Titre VI - Des rapports entre le gouvernement et le Parlement
   8. Titre VII - Des traités et accords internationaux
   9. Titre VIII - La Cour constitutionnelle
      1. 1. Changer le moment et les acteurs du contrôle de constitutionnalité
      2. 2. Élire les membres de la Cour constitutionnelle
      3. 3. Instaurer la possibilité d’« opinions dissidentes »
   10. Titre IX - De la justice
       1. 1. Placer les citoyens au cœur du système judiciaire
       2. 2. Redéfinir le statut des juges
       3. 3. Démocratiser le contrôle de la mise en œuvre de la politique pénale
   11. Titre X - La Cour de justice de la République
   12. Titre XI - La Cour des comptes
   13. Titre XII - Des collectivités territoriales
   14. Titre XIII - De la révision