La justice est en crise. Les moyens ? Insuffisants. Les délais ? Trop longs. Les coûts ? Trop élevés. Les effectifs ? Trop faibles. Le droit (que personne n’est censé ignorer) ? Méconnu de tous, y compris des professionnels du droit qui ne s’y retrouvent pas dans l’abondance des textes. On pourrait poursuivre ainsi la litanie des échecs. Mais le temps n’est plus à l’inventaire, il est à la reconstruction. Ayons l’ambition de bâtir une autre justice, une justice avant tout tournée vers ceux auxquels elle est destinée, une justice rendue par des juges reconsidérés, dans des tribunaux réorganisés, avec des professions judiciaires repensées, une justice dans laquelle chacun pourrait se reconnaître, bref une justice réconciliée avec elle-même. C’est à l’ensemble des dysfonctionnements, et non pas seulement à ceux de la justice pénale, que ce livre s’attaque, sans tabou ni complaisance, pour proposer un projet à la fois moderne et réaliste de refondation de l’institution.

Juger pour qui ? Juger où ? Juger par qui ? Juger comment ?

Voici 110 propositions pour reconstruire la justice.

Matthieu Boissavy est avocat aux barreaux de Paris et de New York.

Thomas Clay est agrégé des facultés de droit, professeur à l’université de Versailles et vice-doyen de la faculté de droit.

1. Couverture
2. Titre
3. Collection « la 6e République » sous la direction de Thomas Clay et Bastien François
4. Copyright
5. Chapitre premier - Juger pour qui ?
   1. Faciliter l’accès à la justice
   2. Faciliter l’accès au droit
   3. Faciliter l’accès à la preuve
   4. Améliorer la qualité de la justice
6. Chapitre 2 - Juger où ?
   1. Juger dans un ordre juridictionnel unique
   2. Juger dans des juridictions autonomisées
   3. Juger à proximité des justiciables
7. Chapitre 3 - Juger par qui ?
   1. La refonte du statut des magistrats
   2. La mission des magistrats du siège
   3. La mission des magistrats du parquet
   4. Les juges non professionnels
   5. L’avènement d’un Conseil supérieur de la justice
8. Chapitre 4 - Juger comment ?
   1. Les principes garants du procès équitable
   2. Le procès civil
   3. Le procès administratif
   4. Le procès pénal
9. Conclusion
10. Annexes
    1. I. Récapitulatif des 110 propositions de réformes
    2. II. Articles sur la justice dans la Constitution de la 6e République (articles 85 à 93)
11. Bibliographie