« Les sciences du vivant sont le siège d'une évolution extrêmement rapide, voire de réels bouleversements. Chacun est aujourd'hui conscient des acquisitions contemporaines dans des domaines tels que: la génomique, la biologie cellulaire ou les neurosciences, sans parler des biotechnologies ou des procédés de l'imagerie pour l'exploration non agressive du corps humain, ou de la recherche de thérapies nouvelles.

Puisse cet ouvrage informer sur les avancées scientifiques les plus récentes et contribuer, sinon à une vue unitaire, du moins à un rapprochement des points de vue et à un consensus éclairé. » F.G.

1. Couverture
2. Titre
3. Copyright
4. Préface
   1. Les cellules de l’espoir
   2. Brevets et génome humain
5. Introduction
6. Allocutions d’ouverture
   1. Rappels des travaux du groupe Carnegie
   2. La commission de bioéthique japonaise
   3. Le lien nécessaire qui doit exister entre éthique et science
   4. Le rôle crucial des discussions internationales
7. I - Cellules souches et cellules embryonnaires
   1. Le concept de médecine régénérative
   2. Trois méthodes possibles
   3. Possibilités techniques
      1. Caractéristiques des cellules souches
      2. Les cellules souches et la médecine régénérative
      3. Recherches chez l’animal et perspectives chez l’homme
      4. Jusqu’où irons-nous ?
   4. Nouveaux traitements dérivés
      1. Applications cliniques de la thérapie cellulaire
      2. Peut-on passer aux cellules embryonnaires ?
      3. Pourquoi une source différente ?
   5. Enjeux pharmaceutiques
   6. Débat
   7. Table ronde
   8. Conclusions des rapporteurs
8. II - Collections d’échantillons biologiques d’origine humaine et bases de données de séquences génétiques
   1. Introduction
   2. Apports scientifiques
   3. Aspects médicaux et droits des personnes
      1. Principes pris en compte
      2. Les pratiques mises en œuvre
      3. Quelques thèmes d’avenir
   4. Modalités d’accès et d’exploitation
      1. Le projet Génome humain
      2. Comment rendre les données disponibles
      3. Comment partager les informations et annotations biologiques ?
   5. Questions
   6. Table ronde
      1. L’évolution de la biologie
      2. La coordination mondiale
      3. Les relations entre les différents acteurs
   7. Débat
   8. Conclusions des rapporteurs
      1. Les bases de données informatisées
      2. Les banques d’ADN et les collections d’échantillons
9. III - Brevets sur le génome humain — fonction d’un gène
   1. Introduction
   2. Définition scientifique de la fonction d’un gène
   3. Problématique juridique
   4. L’importance de la précaution par brevets dans les industries pharmaceutiques et biotechnologiques
      1. Les sociétés de l’industrie pharmaceutique pensent-elles uniquement à leurs bénéfices ?
      2. Les stratégies des brevets
      3. L’incidence des gènes sur la santé sera-t-elle l’élément déterminant demain ?
   5. Table ronde
      1. Le droit sur les brevets en Chine
      2. Les brevets sur les gènes en Chine
      3. Prochaines échéances
   6. Débat
   7. Conclusions des rapporteurs
   8. Conclusions
      1. Premier constat
      2. Deuxième constat
      3. Troisième constat
   9. Conclusion générale
      1. Les cellules souches
      2. Les brevets sur le génome humain
10. Annexe I
    1. Structure de la politique bioéthique au Japon
       1. Conditions pour l’emploi de cellules souches embryonnaires humaines (cellules ES)
       2. Commentaires du public concernant le projet de politique
    2. Progrès biotechnologiques — Difficultés et perspectives
       1. En matière de brevetabilite du génome
       2. L’utilisation des cellules souches embryonnaires
       3. Conclusion
    3. Filiations cellulaires inattendues entre sang et autres tissus de l’organisme : des cellules souches totipotentes persistent-elles chez l’adulte ?
       1. Cellules souches angio-hématogènes
       2. Filiations cellulaires réciproques inédites entre moelle osseuse et autres tissus d’origine mésodermique
       3. De l’épithélium hépatique dérivé du mésoderme, et des cellules hématopoïétiques d’origine ectodermique ?
       4. Conclusions
       5. Bibliographie
11. Annexe II
    1. Les bases de données génétiques des créations intellectuelles sous sujétion bioéthique
       1. Introduction
       2. La base de données dépositaire d’un patrimoine personnel
       3. Un accord à solliciter
    2. Collections d’échantillons biologiques d’origine humaine et bases de données de séquences génétiques
       1. Quelques données actuelles, enjeux, questions et points de discussion
       2. Les bases de séquences
       3. Les échantillons biologiques
       4. Consentement éclairé
       5. Protection vis-à-vis de l’utilisation des données
       6. Intérêt scientifique et économique
       7. L’accès par des sociétés privées à des banques de matériel biologique
       8. Du point de vue réglementaire
       9. Quelles sont les pratiques et les enjeux liés aux collections ?
       10. Relations médecins-chercheurs-patients face aux banques d’échantillons biologiques humains
       11. Remerciements et commentaires
       12. Quelques références
    3. Note sur les bases de données et de matériel biologique
       1. Les droits intellectuels sur les bases de données et de matériel biologique
       2. Les droits sur les échantillons ou les données génétiques
       3. Le consentement des personnes à la mise en banque de leur matériel biologique ou de leurs données
       4. Le droit d’accès aux connaissances des génomes
    4. Information génétique
    5. Annotation ouverte : une solution démocratique au problème du séquençage du génome
    6. Thérapie par cellules souches : les questions éthiques
       1. Participants à la table ronde
       2. Remerciements
       3. Résumé
       4. Introduction
       5. Réglementation au Royaume-Uni
       6. Implications politiques et réglementaires
       7. Résumé
12. Annexe III
    1. La brevetabilité du corps humain et de ses éléments
       1. L’opacité du débat sur la brevetabilité du corps humain et de ses éléments
       2. L’état du droit positif
    2. Note argumentaire sur la question de la brevetabilité, des séquences génétiques d’origine humaine
       1. Situation juridique actuelle
       2. Une éventuelle révision de la directive ?
       3. De quelques erreurs juridiques relatives à la question de la brevetabilité dans le domaine de la biotechnologie
    3. Définition du gène
    4. Points de vue juridiques, économiques et éthiques concernant le statut du génome
       1. Du point de vue du droit
       2. D’un point de vue économique
       3. D’un point de vue éthique
    5. Biotechnologie et brevets
       1. Brevets : droits d’exclusivité et encouragement de l’innovation
       2. Brevets : piliers des industries biotechnologiques
       3. Importance macroéconomique de la tendance à breveter
       4. Inventions brevetables
       5. Quelques autres aspects
       6. Conclusions
    6. Breveter les gènes — Quelques idées fausses assez répandues
       1. Les gènes ne sont pas nouveaux
       2. L’ADN est un produit naturel
       3. Repérer un gène associé à une maladie est une découverte non brevetable, et non une invention
    7. Brevetabilité d’une matière biologique au regard de la Directive européenne n° 98/44
       1. Rappels et définitions
       2. Brevetabilité du corps humain et de ses éléments
       3. Conclusion
    8. Le délai de grâce et les scientifiques
       1. Introduction/remarques préliminaires
       2. Origines des difficultés/spécificité des scientifiques
       3. Avantages d’un délai de grâce pour les institutions de recherche
       4. Exemple de délai de grâce
    9. Brevetabilité du génome humain
       1. Remerciements
       2. Références
13. Comité d’organisation scientifique
14. Liste des intervenants
    1. Comité d’organisation
    2. Comité éditorial