L’apparition de nouveaux types d’armes et de guerres, dans ces dernières décennies, appelle un complet renouveau du droit international. Ainsi des drones, dont le statut létal n’est pas reconnu. Ou des cyberattaques, auxquelles on n’apporte pas toujours les ripostes pertinentes faute d’un cadre juridique adéquat.

Cet ouvrage présente d’abord les normes qui régissent la guerre face à l’interdiction du recours à la force qu’édicte la Charte de l’ONU. Il expose ensuite les sources de ce droit, et notamment l’apport des religions monothéistes – islam, judaïsme et christianisme – pour la conduite des combattants.

Faisant le point sur l’ensemble de règles relatives aux différents aspects de la guerre, il souligne quelles sont les armes prohibées car trop inhumaines ou barbares. Il montre en quoi la perfidie – représailles – est interdite alors que la ruse est autorisée. Enfin, les normes relatives à l’achèvement des conflits sont essentiellement le fruit d’une pratique déjà ancienne. Elles tendent à aménager le retour à la paix.

Mario Bettati, professeur agrégé des facultés de droit, ancien doyen, a été conseiller de Bernard Kouchner, ministre des Affaires étrangères, de Georges Kiejman, ministre délégué aux Affaires étrangères, et de Rama Yade, secrétaire d’État aux Droits de l’homme. Chez Odile Jacob, il a notamment publié Le Droit d’ingérence. Mutation de l’ordre international.

1. Couverture
2. Titre
3. Copyright
4. Abréviations
5. Introduction
   1. Terminologie
   2. Légalité et légitimité de la guerre
   3. Les sources du droit de la guerre
   4. Des omissions du droit de la guerre ?
6. CHAPITRE 1 - La belligérance
   1. Règles communes à toutes les guerres
   2. Condition juridique des nationaux des États belligérants
   3. La conduite de la guerre
   4. La protection des personnes
   5. La protection des biens indispensables à la survie de la population civile
   6. La protection des prisonniers de guerre
   7. L’interdiction de porter gravement atteinte à l’environnement
   8. La protection des biens culturels
7. CHAPITRE 2 - Méthodes et moyens de guerre
   1. Prohibition des moyens cruels et barbares
   2. Lutte contre la prolifération des armes classiques
   3. Lutte contre la dissémination illicite des armes légères et de petit calibre (ALPC) et de leurs munitions
   4. Prohibition de certaines conduites illégitimes
   5. Limitations conventionnelles de la zone d’opérations militaires
8. CHAPITRE 3 - La guerre maritime
   1. Les normes du droit de la guerre maritime
   2. Les moyens de la guerre maritime
   3. Les modalités de la guerre maritime
   4. Les mines marines
9. CHAPITRE 4 - La guerre aérienne
   1. Les types de véhicules
   2. Leurs obligations
   3. Autres aéronefs et navires ennemis
   4. Aéronefs civils neutres
   5. Précautions concernant les aéronefs civils
   6. Interception, visite et perquisition d’aéronef civil
   7. Capture d’aéronefs civils neutres et de marchandises
   8. Le statut des aéronefs sanitaires
10. CHAPITRE 5 - La fin de la guerre
    1. Techniques traditionnelles d’achèvement
    2. Rétablissement de la paix
11. CHAPITRE 6 - Maintien de la paix et sécurité collective
    1. Prévention de la guerre de 1919 à 1945
    2. Opérations de maintien de la paix
12. CHAPITRE 7 - La neutralité
    1. Définitions
    2. Géographie de la neutralité
    3. Les règles juridiques relatives à la neutralité
    4. La portée géopolitique de la neutralité
13. CHAPITRE 8 - Recours à la force et système de sécurité collective
    1. L’interdiction du recours à la force
    2. L’emploi de la force permis par la charte
14. CHAPITRE 9 - La limitation des moyens de force, le désarmement
    1. Mécanismes juridiques de négociation
    2. Mécanismes juridiques de contrôle
    3. Voisine du désarmement : la démilitarisation
15. CHAPITRE 10 - Mise en œuvre du droit de la guerre
    1. Responsabilité pénale internationale
    2. Le refus de l’impunité
    3. La mise en œuvre nationale
    4. La mise en œuvre internationale
    5. Responsabilité étatique et responsabilité individuelle
    6. La mise en œuvre par l’ONU
    7. La mise en œuvre par les autres organisations
    8. La mise en œuvre narrative : l’établissement des faits
    9. La mise en œuvre répressive
    10. Sanctions judiciaires
16. Conclusion
17. Table
18. Du même auteur chez Odile Jacob
19. Index