Odile Jacob publie

Antoine Garapon, Sylvie Perdriolle, Boris Bernabé

La Prudence et l’Autorité Juges et procureurs du XXIe siècle Préface de Christiane Taubira
Date de parution : 16 janvier 2014
EAN13 : 9782738130860 / 304 pages / 145 x 220 mm / 400 g

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La justice est en crise. Elle doit aujourd’hui se réformer. Comment en améliorer la qualité, avec des moyens réduits ? Sûrement pas en réduisant ses fonctions ou en se contentant de modifier la carte judiciaire.
Pour bâtir la justice du XXIe siècle, c’est plutôt d’une réflexion en profondeur sur les différentes facettes des missions des juges et des procureurs qu’il faut partir. Une telle réflexion permettrait de distinguer ce qui relève vraiment du procès et ce qui serait mieux traité autrement – par les associations, les élus, les avocats et bien sûr les parties elles-mêmes ; surtout, elle revitaliserait notre démocratie en associant mieux les justiciables et l’ensemble de la société à l’œuvre de justice.
C’est ce que propose cet ouvrage, qui ne prétend pas définir ce que l’institution judiciaire devrait être, mais plutôt analyser ce qu’elle est, en s’intéressant aux hommes et aux femmes qui la rendent quotidiennement, à leurs aspirations et à leurs interrogations, en cherchant à saisir au plus près des pratiques concrètes comment s’élabore la décision judiciaire, en rassurant les juges sur le sens de leur office non pas par des solutions techniques, mais en retrouvant le lien perdu avec la justice.

Antoine Garapon est magistrat. Il anime l’Institut des hautes études sur la justice et a notamment publié Bien juger, Juger en Amérique et en France, Des crimes qu’on ne peut ni punir ni pardonner, La Raison du moindre État.

Sylvie Perdriolle est présidente de chambre à la cour d’appel de Paris, après avoir été directrice de la Protection judiciaire de la jeunesse et présidente de cour d’assises.

Boris Bernabé est professeur d’histoire du droit, spécialiste de la justice. 

  1. Couverture
  2. Titre
  3. Copyright
  4. Dédicace
  5. Sommaire
  6. Préface de Christiane Taubira
  7. Liste des principales abréviations
  8. Introduction
    1. L’OFFICE DU JUGE, UNE QUESTION REFOULÉE
  9. Chapitre 1 - L’office du juge, au cœur des transformations démocratiques
    1. LE JUGE COMME RECOURS
    2. CONSTRUIRE UNE OFFRE DE JUSTICE EN AMONT
  10. Chapitre 2 - L’office jurisprudentiel
    1. DIRE LE DROIT D’UNE MANIÈRE EXPLICITE EN TENANT COMPTE DE CE QUI A ÉTÉ DÉCIDÉ PRÉCÉDEMMENT PAR LES AUTRES JUGES NATIONAUX OU EUROPÉENS
    2. LA CONSTRUCTION D’UNE JURISPRUDENCE CONCRÈTE
  11. Chapitre 3 - L’office processuel
    1. TRAITER LES LITIGES DE MANIÈRE HUMAINE, EFFICACE ET ÉQUITABLE
    2. UNE ŒUVRE JURIDICTIONNELLE COLLECTIVE
  12. Chapitre 4 - L’office tutélaire
    1. PROTÉGER LES PERSONNES FRAGILISÉES…
    2. … QUI NE RÉSOLVENT PAS ELLES-MÊMES LEURS DIFFÉRENDS OU QUI NE BÉNÉFICIENT PAS DU SOUTIEN NATUREL DES LEURS NI D’UNE PROTECTION SOCIALE EFFICACE ET ACCEPTÉE
  13. Chapitre 5 - L’office sanctionnateur
    1. SANCTIONNER ET PUNIR LES INFRACTIONS EN VEILLANT À CE QUE LE CONDAMNÉ SOIT RÉINTÉGRÉ DANS LA SOCIÉTÉ À L’ISSUE DE SA PEINE ET QU’IL NE PRÉSENTE PLUS DE DANGER EXCESSIF POUR ELLE
    2. RETROUVER LA VISIBILITÉ DE LA JUSTICE ET LA LISIBILITÉ DE LA PEINE
  14. Chapitre 6 - L’office libéral
    1. GARANTIR LES LIBERTÉS FONDAMENTALES À TOUTE PERSONNE, NOTAMMENT SUSPECTÉE, DÉTENUE, RETENUE OU HOSPITALISÉE CONTRE SON GRÉ
    2. CONSOLIDER CET OFFICE
  15. Chapitre 7 - L’office de vérité
    1. LE MODÈLE FRANÇAIS DE L’OFFICE DE VÉRITÉ
    2. LES ÉVOLUTIONS DE L’OFFICE DE VÉRITÉ
  16. Chapitre 8 - L’appel, sanction de l’office du juge
    1. L’APPEL CIVIL DOIT FORMER UN POINT D’ÉQUILIBRE ENTRE PROTECTION DES DROITS INDIVIDUELS ET SATISFACTION DE L’INTÉRÊT GÉNÉRAL
    2. LE DÉSÉQUILIBRE INTRODUIT PAR LA DÉVOLUTION ABSOLUE DE L’APPEL
    3. L’APPEL COMME SANCTION DE L’OFFICE DU PREMIER JUGE
  17. Chapitre 9 - L’office du procureur
    1. UNE AUTORITÉ EN CHARGE DE CONDUIRE L’ACTION PUBLIQUE
    2. OFFICE DÉLÉGUÉ ET OFFICE SUBSTITUÉ : LA DOUBLE SOURCE DE L’AUTORITÉ DU PROCUREUR
    3. VERTICALISATION OU DÉCENTRALISATION DES PARQUETS ?
    4. UNE EXTENSION RÉCENTE DE L’OFFICE DU PROCUREUR ?
    5. LE PROCUREUR : UNE AUTORITÉ JUDICIAIRE LOCALE
    6. RÉINVENTER LA PLACE DU PROCUREUR AU XXIe SIÈCLE
  18. Chapitre 10 - L’autorité et la prudence, et après ?
    1. LES COMPOSANTES DE L’AUTORITÉ DU JUGE
    2. LA PRUDENCE
    3. UN APPEL À GARANTIES
  19. Conclusion
    1. DES TRANSFORMATIONS PROFONDES
    2. ASSURER LE CHANGEMENT
    3. CHANGEMENT PAR LA LOI, CHANGEMENT PAR LES MŒURS
    4. RÉINTRODUIRE L’AUTORITÉ ET LA PRUDENCE DANS LA RÉFORME
  20. Remerciements
  21. Biographies des auteurs
  22. De Antoine Garapon chez Odile Jacob